01

02 Il soutient, promeut et propage le régime démocratique monarchique du gouvernement, en particulier les attributions du Sénat relatives aux travaux législatifs prévus par la Constitution.

03 Il fait des études, des recherches et des analyses sur divers sujets pour assister les travaux des sénateurs suivant leurs pouvoirs et attributions.

04 Il fait des études, des recherches et des analyses sur les informations des autres pays, puis fait la comparaison pour optimiser les activités parlementaires internationales du Sénat.

05 Il coopère avec les organismes publics, les entreprises publiques et d’autres secteurs publics et privés de manière à assurer le fonctionnement des missions du Sénat et de ses membres.

06 Il exerce les activités prévues par la loi, la réglementation, l’annonce officielle et l’ordre ayant pour but de favoriser et promouvoir le fonctionnement du Sénat.

07 Il assume d’autres responsabilités demandées par le Sénat

Le Secrétaire général du Sénat a les attributions et pouvoirs suivants :

01 Faire part aux sénateurs de la date de première séance du Sénat et des commissions;

02 Inviter le président intérimaire des réunions du Sénat et des commissions à exercer les fonctions;

03 Aider le Président de la réunion;

04 Contrôler les opérations concernantes les séances publiques et celles à huis clos correspondant aux règles établies par le Président du Sénat;

05 Contrôler la formation de tous les procès-verbaux;

06 Notifier des résolutions du Sénat aux personnes concernées;

07 Conserver toutes les archives, données et propriétés du Sénat;

08 Contrôler les opérations correspondant aux règles établies par le Président du Sénat;

09 Surveiller les opérations des fonctionnaires et des agents en vue d’être en conformité avec les lois et ce Règlement de manière efficace;

10 Exercer des autres tâches comme prescrites par la loi ou spécifiées dans ce présent règlement ou comme assignées par le Président du Sénat.